Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARVUS SOCKS FUN UNLIMITED
MICHEL ARCELIN

Numéro de dépôt :
94502508
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MARVUS SOCKS FUN UNLIMITED

Déposée le 17 janvier 1994 par MICHEL ARCELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARVUS SOCKS FUN UNLIMITED »

Le déposant est MICHEL ARCELIN, domicilié(e) 21 RUE VIEILLE DE PONT, 60128 VILLERS ST FRAMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.H.M - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL ARCELIN a également déposé les autres marques suivantes : TREMPLIN


MICHEL ARCELIN - 21 RUE VIEILLE DE PONT, 60128 VILLERS ST FRAMBOURG - France


P.H.M - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276441 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276675 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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